Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESTO
CLAUSE SEMENCES

Numéro de dépôt :
93462680
Date de dépôt :
05/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2003

Présentation de la marque PRESTO

Déposée le 5 avril 1993 par la société CLAUSE SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRESTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société CLAUSE SEMENCES domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 116 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque PRESTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESTO est expirée depuis le 5 avril 2003.

CLAUSE SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BRASERADE , Graines d'Elite CLAUSE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAUSE SEMENCES PROFESSIONNELLES , CLAUSE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEZANNE


CLAUSE SEMENCES - 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France - SIREN 350116943


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

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